Besançon franchit une nouvelle étape dans l’accession à la propriété abordable. Le promoteur SMCI vient d’annoncer le lancement du premier programme de maisons en Bail Réel Solidaire, BRS de la ville, implanté dans le quartier des Tilleroyes.
Baptisé Quartier O2, ce projet propose des maisons jumelées avec terrasse et jardin, pensées pour les familles, jeunes actifs ou seniors en quête de confort et de verdure à proximité du CHU Jean-Minjoz.
Un modèle d’accession à la propriété unique et plus accessible
Le dispositif du BRS repose sur un principe simple : l’acquéreur devient propriétaire du bâti, mais pas du terrain, détenu par un Organisme de Foncier Solidaire, OFS. Ce dernier accorde un bail longue durée, jusqu’à 99 ans, garantissant l’usage du terrain.
Selon Patrick Olivier Équoy, directeur général de SMCI, le BRS « permet l’accession à la propriété au plus grand nombre, grâce à une dissociation du foncier et du bâti, ce qui permet de baisser le prix des logements ».
Concrètement, ce montage réduit le prix d’achat jusqu’à 30 % par rapport au marché traditionnel. Les acquéreurs bénéficient en outre d’une TVA réduite à 5,5 % et du Prêt à Taux Zéro, PTZ. En contrepartie, une redevance locative mensuelle modérée est versée à l’OFS pour l’occupation du terrain.
Le BRS, un cadre sécurisé pour les futurs propriétaires de maisons neuves
Le BRS garantit une revente encadrée et transparente, avec un prix revalorisé selon des règles définies. En cas de difficulté, l’OFS peut racheter le bien, évitant ainsi une revente complexe. Le bail, renouvelable et transmissible, permet également de transmettre le logement à ses héritiers.
Accessible uniquement pour une résidence principale et sous conditions de ressources (jusqu’à 83 610 € pour un foyer de quatre personnes), le dispositif s’adresse à des ménages aux revenus intermédiaires.
Avec Quartier O2, SMCI positionne Besançon à l’avant-garde de la maison abordable. Ce futur programme neuf de Besançon marque une première concrète pour le Bail Réel Solidaire dans la capitale comtoise, conciliant innovation, sécurité et mixité résidentielle dans un quartier en plein essor.